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Plus value

En bourse, une plus-value représente l’augmentation de la valeur d’un titre financier.Lorsque l’on vend ce titre et que l’on réalise un bénéfice, on parle de « plus-value réalisée ».

La plus-value est « latente », si la cession du titre n’est pas concrétisée.

L’expression s’étend à d’autres domaines comme l’immobilier (« plus-value immobilière »), ou la vente de véhicules, dès lors que la vente du bien entraîne un bénéfice économique.

Les plus-values « professionnelles » concernent les entreprises. Elles interviennent quand celles-ci réalisent un profit en cédant une ou plusieurs immobilisations (machines de productions, brevets…).

Sommaire :

Plus-value

Les plus-values représentent des gains en capital lorsqu’elles sont réalisées.

Définition de la plus-value

La plus-value est le profit que l’on réalise sur la vente d’un actif comme les actions, les obligations ou les biens immobiliers. Cette vente se traduit par une plus-value lorsque le prix de vente d’un bien est supérieur à son prix d’achat.

Une perte en capital survient, à l’inverse, lorsque le prix de revient est supérieur au prix de vente. Il s’agit alors d’une moins-value.

Lorsque le prix de vente d’un actif dépasse son prix de revient ou son prix d’achat, il en résulte donc une plus-value. Celle-ci peut être de deux types : réalisée et non réalisée.

  • La plus-value réalisée peut être décrite comme la plus-value sur un investissement qui a été vendu avec profit.
  • La plus-value non réalisée – aussi appelée latente – peut être décrite comme la plus-value d’un investissement qui n’a pas encore été vendu, mais qui peut générer un bénéfice s’il est vendu à l’instant observé.

Les différentes catégories de plus-values

Il existe tout d’abord deux grands types de plus-values (gains en capital) :

  • Gain en capital à court terme : gain en capital résultant de la cession d’un bien en capital à court terme.
  • Gain en capital à long terme : gain en capital résultant du transfert d’un actif à long terme.

Alors que les plus-values sont généralement associées aux actions et aux fonds en raison de leur volatilité inhérente, une plus-value peut être réalisée sur tout actif vendu à un prix supérieur au prix d’achat qui a été payé pour celui-ci.

Au delà de ces deux grandes catégories, il existe donc plusieurs types d’actifs sur lesquels il est possible de réaliser des plus-values :

  • Les titres financiers,
  • Les biens mobiliers autres (meubles, voitures, œuvres d’art…),
  • Les immobilisations corporelles et incorporelles au sein des entreprises et les stocks,
  • Les biens immobiliers.

Le calcul de la plus-value

La formule universelle pour calculer la plus-value réalisée d’un investissement est la suivante :

Prix de vente – prix de revient.

Le prix de revient est calculé en ajoutant les différents frais (de transactions, de rollover, de SRD ou autres) au prix d’achat total (pondéré si l’opération d’achat a été réalisée en plusieurs fois).

Si le prix de vente est supérieur au prix de revient total, alors il s’agit d’une plus-value. Sinon, il s’agira alors d’une moins-value.

Plus-values et fiscalité

Les gains et pertes en capital réalisés se produisent lorsqu’un actif est vendu, ce qui déclenche un événement imposable.

En France, les plus-values issues de la cessation de titres financiers sont taxées au travers de l’impôt sur le revenu (taux dépendant du revenu fiscal de référence et du barème progressif).

A cela s’ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2 %, la CSG (Contribution Sociale Généralisé) et la CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale).

Cependant, des compensations sont possibles avec les moins-values enregistrées sur le même type d’actifs (reportables sur 10 ans).

Il est également possible d’opter sur option pour le prélèvement libératoire forfaitaire (« flat tax ») avant la fin du mois de septembre pour une application l’année suivante. Les plus-values seront alors taxées au taux de 30% (prélèvements sociaux compris) et, ce prélèvement étant libératoire, elles ne seront plus imposables au barème progressif de l’impôt sur le revenu.

Cette option s’applique aussi à d’autres types de gains en capital (dividendes, intérêts) et peut se révéler intéressante lorsque le taux marginale d’imposition à l’impôt sur le revenu du contribuables est élevée (supérieure à 12,8%).

Les « Plan Epargne Action » sont exonérés d’impôts sur les plus-values (mais pas de prélèvements sociaux) sous certaines conditions (choix d’actifs restreint, ancienneté du plan).

L’impôt sur les plus-values réalisées lors de la vente de biens immobiliers dépendent de la nature du bien (immeuble, terrain…).

Il faut savoir que plus l’investisseur attend pour revendre son bien, moins il sera taxé. Il s’agit des abattements pour durée de détention qui s’appliquent dans le cadre de l’impôt sur le revenu (réduction de la base imposable de la plus-value).

Les taux d’abattement en fonction de la durée de détention sont régulièrement modifiés et peuvent s’appliquer aux actifs financiers mais aussi aux biens immobiliers.

Il est aussi important de noter que les plus-values réalisées sur des titres ou des biens détenus à l’étranger peuvent faire l’objet d’une retenue à la source en vertu des lois fiscales locales.

Il peut se révéler nécessaire de remplir des formulaires afin de bénéficier des conventions fiscales bilatérales (lorsqu’elles existent) et ainsi obtenir un crédit d’impôt en France pour annuler l’impôt payé à l’étranger ou encore éviter cette imposition à l’étranger si la convention le prévoit.