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    • Fiscal Nomad
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    Bonjour,

    Je poste sur ce sujet parce que j’ai beaucoup navigué sur internet pour trouver des infos mais à chaque fois je n’ai trouvé que quelques avis et pas vraiment de vraies réponses ou des choses concrètes.
    Si je résume le but est de ne pas rester plus de 6 mois en France et de voyager dans d’autres pays pour le reste de l’année et du coup de ne pas être imposable.

    J’ai donc plusieurs questions à ce sujet.
    Chaque question est de précédé de: « Etant fiscal nomade… »
    1/Cela veut il dire qu’on ne paye strictement rien comme taxes? Si je fais une plus-value de x€ à l’année en trading, tout ces bénéfices ou plus-values ne seront pas taxé, je bénéficierais de l’ensemble des x€?

    2/Qu’en est il de l’immobilier? Si je possède des appartement en France (Régime BIC locations meublées) serai-je taxé sur mes revenues fonciers? (Oui, je suppose MAIS la France peut elle du coup me rattacher pour mes impôts sur le revenue ou autres sources du fait que je continue à payer mes impôts fonciers en France?)

    3/J’ai un compte de trading chez Pro real time, mon compte est il hébergé en France ou Royaume-Uni puisque Pro real time travail avec IG Market? Et dans les deux cas suis je contraint par quelques taxes que ce soient qu’elle soit Française ou Anglaise?

    4/Suis-je soumis aux différentes taxes sociales du genre CSG France? Ou autre dans un autre pays si je réside dans celui la pendant moins de 6 mois? (Je sais que les lois sur les taxes change en fonction des pays et en fonction de combien de temps on y séjourne mais c’est plutôt une question général)

     

    Ou si quelqu’un avait une expérience de une ou plusieurs années ça serait chouette.

     

    Merci !

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    (Je suis désolé j’avais fais une mis en page plus lisible et corriger certaines fautes mais impossible de modifier mon post ça me met « ERREUR: L’identifiant du forum est manquant. »)

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    (Je suis désolé j’avais fais une mis en page plus lisible et corriger certaines fautes mais impossible de modifier mon post ça me met « ERREUR: L’identifiant du forum est manquant. »)

     

    pour avoir une réponse juste il vaut mieux aller sur le site officiel des impôts.

    les 6 mois sont en partie un « mythe ». Ce n’est pas la seule condition pour ne plus être fiscalisé en France.

    je pense que ces liens peuvent t’aider.

    https://www.impots.gouv.fr/portail/non-resident-de-france

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31442

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    ChrisTourDuMonde Confirmé
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    Merci Fox d’avoir lancé le sujet, ça m’intéresse beaucoup car je voyage autour du monde depuis 1 an et demi.

     

    Pour la petite histoire :

    Sujet : Levée de Stock option (pas de cession)

    Conseillers des impôts 1 et 2 « Ne vous inquiétez pas, si vous ne touchez pas d’argent , vous n’avez pas à payer d’impôt 😉 »

    2 ans plus tard : « Rectification, on a fait une erreur, veuillez payer  » (Plusieurs dizaine de millier d’euros) « Pour rabais excédentaire »

     

    Conclusion : Peu importe les informations que tu recevras d’une personne des impôts, demande un papier écris, daté et signé ça pourra toujours te servir en cas de litige.

     

     

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    Merci pour vos réponses.

    Xavier j’ai lu les liens que tu m’as donné.

    En gros pour le premier lien on paye des impôts en France si notre résidence fiscale est en France.

    Ensuite si on remplit une des ces conditions:

     

    Sous réserve des conventions fiscales internationales, vous êtes considéré comme domicilié fiscalement en France si vous répondez à un seul ou plusieurs des critères suivants :

     

    • votre foyer (conjoint ou partenaire d’un PACS et enfants) reste en France, même si vous êtes amené, en raison de nécessités professionnelles, à séjourner dans un autre pays temporairement ou pendant la plus grande partie de l’année. A défaut de foyer, le domicile fiscal se définit par votre lieu de séjour principal

    Qu’entendent ils par foyer quand on est célibataire?

    Et qu’entendent il par lieu de séjour principal?

     

    • vous exercez en France une activité professionnelle salariée ou non, sauf si elle est accessoire ;

    C’est compréhensible.

     

    • vous avez en France le centre de vos intérêts économiques. Il s’agit du lieu de vos principaux investissements, du siège de vos affaires, du centre de vos activités professionnelles, ou le lieu d’où vous tirez la majeure partie de vos revenus.

    Pareil pour une plate forme de trading comment savoir dans quelle pays je tire la majeure partie de mes revenus?

    Est ce là où est hébergé le compte de trading?

     

    Ensuite je suis allé lire les conventions internationale entre pays disponible à ce lien https://www.impots.gouv.fr/portail/les-conventions-internationales ou j’ai pris l’exemple entre la France et l’Allemagne et aussi pris la Bosnie et c’est pareil.

     

    Et j’ai pu trouver ceci: « Au sens de la présente Convention, on entend par  » résident d’un Etat contractant  »
    toute personne qui, en vertu de la législation dudit Etat, est assujettie à l’impôt dans cet Etat, en raison de son domicile, de sa résidence, de son siège de direction ou de tout autre critère analogue.

    Et plus loin.

    Si cette personne séjourne de façon habituelle dans chacun des Etats contractants ou qu’elle ne séjourne de façon habituelle dans aucun d’eux, elle est considérée comme résident de l’Etat contractant dont elle possède la nationalité ;
    Si cette personne possède la nationalité de chacun des Etats contractants ou qu’elle ne possède la nationalité d’aucun d’eux, les autorités compétentes des Etats contractants tranchent la question d’un commun accord.

     

    Si cette personne possède la nationalité des deux Etats ou si elle ne possède la nationalité d’aucun d’eux, les autorités compétentes des Etats contractants tranchent la question d’un commun accord.

    Super au niveau des démarches le temps qu’ils ce décident…

     

    Cela veut il dire que l’on est imposé en tout les cas la ou on a la nationalité, je peux vivre a l’autre bout du monde, changer de pays chaque jour, en tout les cas je serai imposable en France?

     

     

    Merci Chris pour ta réponse, du coup où payes tu tes impôts?

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    ChrisTourDuMonde Confirmé
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    il y a 3 taxes pour les stock option

    – rabais excédentaire (tu payes une taxe sur La plus value que tu as fait en achetant à prix préférentiel même si t as pas vu d argent passer dans ta poche )

    j étais en france au moment des faits,  j avais pas compris qu on puisse payer sans rien toucher , ils me Le réclament maintenant donc .. ok soit :/

     

    – taxe de levée d action

    – taxe de vente

    Là j ai pensé  qu un tour du monde Serait sympa .

    J ai pas eu de News La dessus et je compte pas leur en demander .

    Ils ont déjà mon dossiers en poster dans chaque service je pense .

     

    Pour la partie trading réel je vais seulement m y mettre Le mois prochain. Donc étant sur la route toute l année avec à peine 300€ en france , sans chômage ni rien , j attendrais qu ils m envoient un courrier si ils ont besoin.

     

    Part du principe qu ils seront toujours contre toi à te demander de l argent donc ne leur envoi pas de mail , ça sert à rien qu ils s’intéressent à toi .

    Mais lors d un rdv « anonyme » pour poser une question , si t arrive à avoir une papier signé qui va dans ton sens , c est cool !

     

    Ps : Mon inquiètude c est le fait de donner un Numero fiscal français pour ouvrir un compte de trading IB ou OANDA. Ils pourraient envoyé Le résultat des gains aux impôts .. c est même fort probable.

    Et bien là j attendrais un courrier , en justifiant que j étais à l étranger.

     

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