Fiscalite plus-values

Fidèle à mon habitude, je n’écris pas souvent mais quand j’écris, c’est en mode « Verbose »:

Sur internet, j’ai du mal à trouver l’information alors je soumet le sujet à votre sagacité:

J’ai ouvert un compte ProRealTime/Interactive Broker via l’offre de sylvain (que je remercie à nouveau au passage).

IB ne fournit pas d’IFU et il faut donc faire sa déclaration soi-même.

Le calcul des plus-values et moins values est assez simple en soi-même mais je n’arrive pas à trouver s’il faut ou non déduire ses frais de courtage et si on peut déduire ou non la TTF;

C’est assez consternant: des sites qui semblent pourtant tenir la route donnent des infos contradictoires (pour un peu, on se croirait en France … 🙂 )
Pour certains sites: on peut tout déduire !:

– Sur Les echos (https://investir.lesechos.fr/actionnaires/bourse-pratique/comptes-et-fiscalite/fiscalite/fiscalite-dans-le-cadre-d-un-compte-titres-ordinaire-hors-pea-894611.php):
Frais et charges déductibles.
Les dépenses faites pour l’acquisition et la conservation des revenus sont déductibles de la plus-value réalisée. Les frais déductibles sont essentiellement :
– les droits de garde
– les frais de courtage (qui sont généralement inclus dans le prix de revient)
– les frais de de commissions versés en rémunération du Service de Règlement Différé (SRD)
– les taxes locales(TTF par exemple)

Pour d’autres sources, on peut déduire les frais de courtage:

-Dans la revue de Février 2017 de « Le Revenu », page 62 et écrit qu’on peut déduire les frais:
Le gain ou la perte résulte de l’écart entre le cours de vente des titres, diminué des frais et taxes acquittés par le vendeur (frais de courtage, …) et le cours d’achat, augmenté des frais afférents.

Pour d’autres: c’est plus nuancés: on peut seulement déduire les frais de vente:

– Sur Fiscal On Line (http://www.fiscalonline.com/Conditions-de-deductibilite-des,4182.html):
Attention Les frais de tenue des comptes bancaires ne constituent pas des dépenses engagées pour acquérir ou conserver le revenu et ne sont donc pas déductibles (RM Mesmin, JOAN du 6 octobre 1986, question n°4563)
Les frais de courtage sur achats (Note perso: Uniquement achats ?) de valeurs mobilières ne peuvent être admis en déduction des revenus mobiliers (Doctrine administrative 5 I-3226 du 1er décembre 1997)

– Sur particulier.fr (http://www.leparticulier.fr/jcms/c_107793/placements-financiers-les-deductions-des-frais-et-imputations-des-credits-d-impot):
En revanche, vous ne pouvez pas déduire :
– …
– les frais de souscription des placements tels que les frais de courtage sur achats de valeurs mobilières (Note perso: uniquement achats également) ou les intérêts d’emprunts contractés pour les acheter (CE 30.6.08, n° 307.163) ;

Enfin sur certains forums, on nous apprend qu’il ne faut regarder que le prix d’achat et de revente sans tenir compte de quoique ce soit d’autre (à moins que ce ne soit le contraie: je ne rigole pas, lisez les échanges des membres: on trouve tout et son contraire dans la même page: c’est à s’arracher les cheveux (Bon, je n’en ai plus beaucoup donc ce n’est pas grave))
– http://www.boursorama.com/q-peut-on-deduire-les-frais-d-achat-et-de-vente-des-actions-dans-la-declaration-de/1703

Voyant tout ce mic-mac, je me suis rapproché des textes officiel sur le site des impôts et je trouve cela dans la notice 2074_471.pdf page 8, rubrique 510:
résultats déterminés par vous-même
La plus ou moins-value est généralement déterminée, pour chaque titre cédé, par la différence entre son prix effectif de cession net des frais et taxes acquittés par le cédant, et son prix ou valeur d’acquisition.

Si je lis bien, il semblerait donc qu’il faille juste retirer les frais de courtage lors de la revente.

Je dispose d’un autre compte titre sur Boursorama mais je n’ai pas encore reçu leur IFU pour vérifier comment ils avaient fait leur calcul. En revanche j’ai reçu celui de FXCM dont je me sers uniquement pour le forex et eux ne se sont pas gênes: ils ont calculés la différence en intégrant les spreads, slippage et autre rollover comme s’il s’agissait de frais qu’ils ont déduit de mes plus-values.

 
Je pose donc ma question: comment faites-vous pour calculer vos plus/moins values pour un compte titre dont le courtier ne fournit pas d’IFU ? et par extension, pour les autres qui reçoivent leur IFU, comment vérifiez-vous (vous le vérifiez au moins ?) que l’IFU qu’on vous a fournit est bon.

Salut à tous

En dehors des questions de fiscalité qui sont bien sûr un sujet important d’autant plus si le trading est leur source de revenus principale moi je me pose la question (que je n’ai vu abordée nulle part) à savoir : que devient un compte de trading si son titulaire décède ? Si quelqu’un a une réponse…..

@Eva

Merci pour ta réponse. C’est un sujet qui ne vient pas à l’esprit en premier lieu mais c’est quand même bon à savoir.

Bonjour à tous,

j’ai une question qui me taraude depuis un moment. Je n’ai pas trouvé de réponse sur le web, ni ici (mais si il y a déjà eu une réponse, désolé pour la redondance, et merci d’avance pour le lien).

Pour les plus-values sur compte-titre, il existe un abattement pour durée de détention (au-delà de 2 ans de détention). Très bien. Mais comment cette durée de détention est définie lorsque nous avons plusieurs lignes du même titre avec une durée de détention différente?

Si j’ai une ligne « long-terme » (au moins deux ans) et plusieurs lignes court terme (quelques heures, jours, semaines) qui s’ouvrent et se ferment au cours de ces deux ans, comment mon courtier saura définir la plus-value applicable à la ligne long-terme et celle des lignes court terme?

Est-ce que vous avez eu le cas?

Sinon, j’appelle mon courtier pour savoir comment il fait, puisque c’est lui qui intègre ceci dans l’IFU.

En pratique, j’ai une ligne qui va approcher des deux ans et j’espère avec forte PV à la clé, et j’ai fait plein d’aller-retours en parallèle sur le même titre et le même CTO. Et donc je me demande s’il vaut mieux que j’attende les deux ans ou je solde avant pour sécuriser ma PV, sans abattement.

Merci!

Swing trader wrote:

Salut Faba, j’ai supprimé ton post précédent car tu avais juste écrit des … Plutôt que créer un nouveau post consécutif, tu asu ne option « modifier » pour rajouter des choses dans un post ou tu n’as pas eu de réponse encore. Ta question est très pertinente, et je ne saurai te répondre avec certitude, donc je vais m’abstenir de te donner mon avis. Ce qui est sur c’est que ton broker saura comment estimer ça 🙂 Si tu contactes le broker, sa réponse m’intéresse en tout cas

Oui j’ai l’intention de contacter mon courtier pour avoir sa vision, voire la référence des textes officiels.

Merci d’avoir supprimé. En fait, le même post avait été publié deux fois (ma faute). J’avais donc modifié (mais pas supprimé) le doublon et remplacé par ..

Alors, j’ai mené mon enquête.

Mon courtier me dit qu’il ne calcule pas l’abattement dans l’IFU. Charge à moi de le calculer et de l’indiquer dans ma déclaration d’impôt. Il ne peut pas faire le lien entre l’achat et la vente, et donc ne peut pas calculer la durée de détention… Bon, je peux comprendre lorsqu’il y a plusieurs achats/ventes sur le même titre. Il me conseille de conserver tous les avis d’opération, qui serviront de justificatif en cas de contrôle pour démontrer les dates d’achat et vente. J’ai regardé sur un avis d’opération récent, c’est vrai qu’il n’y a pas de lien entre l’achat et la vente, même pour une ligne simple et séparée de quelques jours.

Je suis passé à mon centre des impôts pour recouper. Le conseiller était un peu perplexe. En effet, pour lui, les banques indiquent dans l’IFU cet abattement. C’est vrai que lorsque j’avais un CTO dans ma banque du quotidien, elle avait indiqué cet abattement dans l’IFU. Pour lui, si je force l’abattement qui n’est pas déclaré par défaut par mon courtier, je risque une demande d’information complémentaire 🙂  (Je suppose que cela dépend du montant en question, par rapport aux autres revenus, voire d’autres critères). A moi d’expliquer alors comment j’ai fait pour calculer. Et donc croiser les doigts pour que le contrôleur soit d’accord avec la méthode et le résultat. Le conseiller n’a pas de précédent en tête sur le sujet. Il semble qu’il n’y a pas de texte officiel qui clarifie comment ce cas de figure de plusieurs lignes en parallèle du même titre est géré. Par contre, si les banques classiques savent calculer l’abattement, je ne sais pas quelle méthode elles appliquent. Et lui non plus.

Bref, je ne suis pas clair à 100% sur la méthode à suivre.

Si l’un/l’une d’entre vous a plus d’infos, je suis preneur.

EDIT:

Bon, le plus simple étant de remonter à la source, j’ai trouvé ceci qui semble répondre à ma question:

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7655-PGP.html, section III paragraphes 100 et suivants.

Bonne lecture 🙂

FaBa wrote:

EDIT: Bon, le plus simple étant de remonter à la source, j’ai trouvé ceci qui semble répondre à ma question: http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7655-PGP.html, section III paragraphes 100 et suivants. Bonne lecture

Merci FaBa, c’est très intéressant (en tout cas pour ma question initiale 🙂 ): selon cet article et d’autres annexes, il faudrait calculer la PV en déduisant les frais de courtage mais pas la TTF (en tout cas, je ne vois rien qui en parle).

Dès que j’ai confirmation de mon agent des impôts, je vous donne le retour (il va falloir patienter, je n’ai pas rendez-vous tout de suite) …

Merci ACY