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    • Crypto monnaie imposable ?

  • ChrisTourDuMonde Trader Confirmé
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    Bonjour à tous,

    je m’interesse depuis peu aux crypto monnaie et je viens de me demander comment est il possible que l Etat nous impose sur une plus value faite  si celle ci n’est pas déclaré ?

     

    Sur action j’ai un broker action et je lui déclare mon pays de résidence. Ex : France

    Sur crypto monnaie j’ai aussi un broker et je lui déclare mon pays de résidence. Ex : France

     

    Sur action je comprend que l’on puisse être imposé car du début à la fin on fait notre trade sur le même broker.

    On dépose de l’argent en €

    On achète une action à 600€

    On la vend à 700€

    On fait une plus value de 100€

    A la fin de l’année le broker envoi le total des plus value à l’état francais dans l’exemple. On paie  ok !

     

    Sur Crypto monnaie

    On dépose de l’argent en €

    On achète 1 Bitcoin à 6000€ sur un Broker 1

    On récupère notre bitcoin pour le « stocker » sur clé usb

    La valeur du Bitcoin est maintenant de 10 000€

    On va chez broker 2 (même pays de résidence)

    On vend notre Bitcoin à 10 000€

    On fait une plus value de 4000€

    On envoi les 10 000€ en banque

     

    Ce sont « seulement » des échanges.Personne n’a le tracé du début à la fin donc pas de plus value identifiable.

    Et je viens de faire un chemin simple.

    J’ai même pas introduit  qu’avec ce bitcoin je pouvais acheter des dizaines d’ ether et de monero par exemple.

     

    Du coup, pensez vous que l’on puisse être imposable sur une plus value de trade en crypto monnaie ?

     

     

     

     


    Nicolas T. Trader Confirmé
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    Bonjour ChrisTourDuMonde,

     

    Pour info « Hasheur » a fait une vidéo intéressante et assez complète sur le sujet :

    https://www.youtube.com/watch?v=NJuRwCdrRBg


    ChrisTourDuMonde Trader Confirmé
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    Merci  beaucoup !!

    Vidéo très intéréssante

     

    D’ après les dernière minutes , j’en conclu 2 choses.

     

    1- Si j’achète des bitcoins avec des euros, c’est bien quand le bitcoin monte. Par contre si je revend pour faire une plus value en Euros, alors là je serai imposable.

     

    2 – Pour faire du trading de cryptomonnaie il semble intéréssant pour ne pas être imposé d’acheter du bitcoin, ether , monero etc.. avec des Euros et quand on souhaite renvendre de l’ether par exemple, ne pas la revendre en euros mais plutot en Bitcoin (monnaie de base des cryptommonaies en tendance haussière) pour ne pas être imposé.

    On fera après ses achats d’autre monnaie virtuel grace aux bitcoins sans « jamais » repasser par la case euro/impot.

     

    Autre solution : On revendra directement ses Ether contre des Litecoin si c’est la valeur sur laquelle on souhaite investir sans passer par l’intermédiaire Bitcoin.

     


    Eva.B Administrateur
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    Du coup, pensez vous que l’on puisse être imposable sur une plus value de trade en crypto monnaie ?

    J’ai trouvé un article intéressant sur le sujet :

     

    https://www.finzest.com/fiscalite-crypto-monnaies/

     

    Effectivement, on est imposable à partir du moment où tu changes les Bitcoins en euros.

     

    2 – Pour faire du trading de cryptomonnaie il semble intéréssant pour ne pas être imposé d’acheter du bitcoin, ether , monero etc.. avec des Euros et quand on souhaite renvendre de l’ether par exemple, ne pas la revendre en euros mais plutot en Bitcoin (monnaie de base des cryptommonaies en tendance haussière) pour ne pas être imposé.

    On fera après ses achats d’autre monnaie virtuel grace aux bitcoins sans « jamais » repasser par la case euro/impot.

    Autre article intéressant :

    https://www.ethereum-france.com/comment-declarer-ses-ethers-eth-bitcoins-btc-ou-autre-cryptomonnaies-aux-services-des-impots-france/

     

    Il dit : « Le fait de dépenser des cryptomonnaies pour acheter un service ou un bien est un évènement taxable si la monnaie a pris de la valeur depuis que vous l’avez achetée. Par contre, si vous gardez simplement vos ethers, vos bitcoins ou autre dans un portefeuille, vous n’êtes pas taxés. C’est l’utilisation ou la conversion en monnaie « réelle » qui déclenche la taxation. En ce qui concerne l’échange entre cryptomonnaies (Ether contre Bitcoin par exemple), la doctrine n’apporte aucune précision et le régime d’imposition n’est donc pas clairement défini.  »

     


    Nicolas T. Trader Confirmé
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    « Maître Arthur GOBEL, Avocat, La fiscalité des bitcoins et la lutte anti blanchiment »

     

    https://www.youtube.com/watch?v=z1dVlolvwWI


    Sylvain March Administrateur
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    Le fait de dépenser des cryptomonnaies pour acheter un service ou un bien est un évènement taxable si la monnaie a pris de la valeur depuis que vous l’avez achetée.

     

    Hallucinant…et pour les Euros, si la monnaie prend de la valeur on taxe aussi ?

    On va devoir remplir un formulaire fiscal a chaque fois qu’on achète sa baguette de pain en bitcoins ?

     

    Très franchement tant qu’il n’y a ni vrai contrôle possible, ni législation claire, c’est pas la peine d’aller engraisser un système esclavagiste.

     

    Les cryptomonnaies au départ sont un rêve libertarien de monde meilleur. Pour justement échapper à un contrôle centralisé ( donc par essence totalitaire dans sa volonté ).

    Profitez-en…

     

    • Cette réponse a été modifiée il y a 1 an et 1 mois par  Sylvain March.
    • Cette réponse a été modifiée il y a 1 an et 1 mois par  Sylvain March.

    Olivier G Modérateur
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    attention la fiscalité des crypto est déjà prévu depuis longtemps , même la succession y est  , ne croyez pas ce que certain peuvent vous dire , vos virements à la plate-forme sont enregistrés et signalés au fisc et à TRACFIN (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)

     

    le texte du fisc français sur le Bitcoin et toutes les cryptos qui date du 11 juillet 2014.

     

    11/07/2014 : BNC – BIC – ENR – PAT – Régime fiscal applicable aux bitcoins.

    Séries / Divisions :

    BNC – CHAMP, BIC – CHAMP, ENR – DMTG, PAT – ISF

    Les gains tirés de la vente d’unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique (notamment les « bitcoins »), lorsqu’ils sont occasionnels, sont soumis à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).

    Si l’activité est exercée à titre habituel, elle relève du régime d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

    Par ailleurs, les unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique entrent dans l’assiette de l’impôt de solidarité (ISF)définie par l’article 885 E du code général des impôts (CGI) et doivent ainsi figurer dans la déclaration annuelle d’ISF des redevables qui en possèdent.

    Les transmissions à titre gratuit d’unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique sont également, en vertu des dispositions de l’article 750 ter du CGI, soumises aux droits de mutation à titre gratuit, sous réserve de l’application de conventions internationales.

    Références

    BOI-BNC-CHAMP-10-10-20-40 : BNC – Champ d’application – Activités et revenus imposables – Exploitations lucratives et sources de profits – Professions ou activités dont la classification fiscale des revenus a donné lieu à des solutions administratives ou jurisprudentielles

    BOI-BIC-CHAMP-60-50 : BIC – Champ d’application – Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions – Autres professions

    BOI-ENR-DMTG-10-10-20-10 : ENR – Mutations à titre gratuit – Successions – Champ d’application des droits de mutation par décès – Biens à déclarer – Règles générales

    BOI-PAT-ISF-30-20-10 : PAT – ISF – Biens, droits et valeurs imposables – Règles propres à l’impôt de solidarité sur la fortune

    Signataire des documents liés :

    Véronique Bied-Charreton, Directrice de la législation fiscale

     

     

    Source : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9515-PGP?branch=2

     

     

    les non déclarant pourront se voir assurer des pénalités remontant sur 10 ans avec une taxation d’office et sa peut faire une grosse différence les amendes et les indemnités de retard sur plusieurs années peuvent dépasser vos gains. Vous mettrez des années à vous en remettre

     

    cordialement

     

    olivier

     

    • Cette réponse a été modifiée il y a 1 an par  Olivier G.
    • Cette réponse a été modifiée il y a 1 an par  Olivier G.

    Sylvain March Administrateur
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    Merci pour l’info Olivier.

     

    Quand on voit le danger actuel lié aux cryptos, ils manquent pas d’air.


    Alexandre53 Nouveau
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    Bonjour
    J’aimerai vous poser une question qui me taraude énormément je m’explique : je vie en couple avec trois enfants, le seul revenu de la maison c’est mon AHH « allocation adulte handicapés » et rien d’autre, depuis des longs années je mets de côté une petite somme tout les mois, en Septembre j’ai acheté en trois fois des cryptomonnaies pour 6,800€. Depuis sa a pris de la valeur. Ma question est la suivante: j’aimerais récupérer que mon investissement de 6,800€ et laisser le reste dans mon wallet sécurisé sans les sortir n’y les transformer en euros, dois-je déclaré sa aux impôts ou seulement si je sors au-delà de ma mise de départ (mon investissement de 6,800€)?
    J’espère vraiment avoir été assez clair et j’attends votre réponse avec beaucoup d’impatience.

     

    Très cordialement
    Alex

    • Cette réponse a été modifiée il y a 1 an par  Alexandre53.
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    – Vincent – Modérateur
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    Je n’ai pas la réponse exacte mais je pense que cela serait similaire par exemple à un rachat partiel d’actions sur un compte titre mais sans les abattements liés à la durée de détention. Et donc à déclarer sur l’IR dans le régime des +values mobilières, donc en fonction de ta tranche d’imposition.

     

    ex : tu as acheté 1btc à 6000€ et tu revends 0.5 btc à 12000€ pour récupérer tes 6000€. tu as donc fait un rachat partiel de 0.5 btc avec un gain de 6000€. En toute logique, la somme imposable serait = rachat – (versements * rachat)/valeur totale = 6000 – (6000*6000/12000) = 3000€

     

    Tu devrais donc déclarer 3000€ à l’IR (car dans ce que tu rachètes, il y a une part de ton versement ET une part de ta +value). Et n’est imposée que ta plus-value.

    Fais des simules sur le site impot.gouv !

     

    Attention, je pense que c’est comme cela que ça doit être déclaré mais je ne garantis rien 🙂

     

    Pour compléter le débat ci-dessus voici une info du jour qui confirme l’imposition des +values sur les crypto :

    http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2017/12/12/97002-20171212FILWWW00117-bitcoins-les-plus-values-sont-imposables-darmanin.php


    Alexandre53 Nouveau
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    Merci de m’avoir répondu. J’ai quand même un doute. Je souhaite seulement récupérer ma mise de départ sans aucune plu value, est ce que ce montant correspondant à ma mise de départ sera imposable ?

    Merci beaucoup


    – Vincent – Modérateur
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    réponse oui !

    c’est ce que je t’ai expliqué : quand tu veux faire un rachat, tu rachètes une partie de ton versement + une partie de ta +value. Et c’est cette +value qui est imposée.

    dans le doute, appelle les impôts pour être sûr 😉


    Olivier G Modérateur
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    Merci de m’avoir répondu. J’ai quand même un doute. Je souhaite seulement récupérer ma mise de départ sans aucune plu value, est ce que ce montant correspondant à ma mise de départ sera imposable ? Merci beaucoup

     

    pour moi tu doit déclarer ce qu’il te reste sur le wallet annuellement car la plus valu est la !

    en cas de moins valu l’année suivante le principe reste le même .

    toute déclaration reste de bonne fois (en cas de contrôle c’est une arme imparable contrairement a une « omission de déclaration »)

     

    mais le mieux est de te renseigner au prêt de ton centre des impôts comme le suggère – Vincent –

    (les textes que j’ai citer au dessus font office de référence , pense a les prendre avec toi lors de ton RDV avec le centre des impôts car les agents ne connaissent pas toutes les loi par cœur (chacun d’entre eux sont spécialisés sur un sujet en particulier mais ils peuvent aussi t’induire en erreur ))

     

    cordialement

     

    olivier


    Olivier G Modérateur
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    Merci pour l’info Olivier. Quand on voit le danger actuel lié aux cryptos, ils manquent pas d’air.

    tout a fait d’accord avec toi Sylvain

    les lendemains d’euphorie peuvent parfois être dangereux , les lois sont la pour encadrer et protéger (ce n’est pas fiable a 100% 🙂 ), on ne peut pas toutes les connaitre mais l’avantage d’internet aujourd’hui reste que l’on peut faire des recherches fiables plus rapidement .

    a noter que cette notion « de ne pas connaitre toutes les lois » devrais entrer en vigueur prochainement ce qui peut éviter certaines déconvenue notamment en cas de contrôle

     


    Alexandre53 Nouveau
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    Bonjour

    Merci beaucoup pour votre réponse à propos de la fiscalité des cryptomonnaies, je crois avoir bien compris que je paierais des impôts que sur les plus-values et seulement sur les cryptos transformées en monnaie fiat en plus de devoir déclarer les plateformes ou j’ai un compte comme Coinbase Kraken etc

    De toute les manières je vais aller aux centre des impôts pour éclaircir tous mes doutes et être dans la légalité et avec la conscience tranquille.

     

    Merci beaucoup pour votre aide.

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