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Fiscalité du trader particulier : 4 étapes pour éviter les pièges

12 novembre 2012 / Sylvain March

On sort un peu de l’analyse technique aujourd’hui, pour s’intéresser à un aspect qui compte dans le calcul de vos gains : ce que l’État va vous prendre ! Il ne sert en effet à rien d’avoir sué pour être rentable, et se voir tout confisquer, ou presque, parce qu’on n’avait pas anticipé les exigences fiscales…voici comment éviter les pièges.

1 – Les bases à connaitre

Il faut déjà savoir qu’en France, il n’est pas possible pour une personne seule (particulier ou professionnel) de gérer le portefeuille ou le capital d’une autre. En effet, les exigences de l’AMF en la matière sont drastiques et nécessitent des moyens financiers énormes, accessibles seulement aux banques et fonds d’investissement (je m’étais renseigné à une époque où des personnes, ayant vu mes résultats, voulaient absolument me confier la gestion de leur capital : les conditions sont hallucinantes).
Trader en France c’est trader pour soi uniquement. Sauf si vous travaillez dans une institution agréée bien sûr.
Rien ne vous empêche d’aller voir ailleurs si cela vous pose problème, le monde est vaste et mérite d’être découvert… 🙂

Ensuite, sachez que pour un trader actif, la récente taxe sur les transactions financières n’est nullement décourageante. Plus d’infos sur un article que j’ai écrit sur le sujet ici.

2 – Deux types de fiscalité : trader occasionnel ou pro

Trader occasionnel:

Vous réalisez des opérations boursières de temps en temps. Vous êtes donc soumis à une fiscalité ordinaire pour une simple gestion de votre patrimoine privé.

Vous allez par conséquent devoir payer l’impôt sur les plus-values. Le montant varie selon votre situation fiscale globale.  Voici un article très bien fait du blog de B for Bank, sur le sujet :  http://blog.bforbank.com/fiscalite/tag/plus-values-mobilieres/.
En gros, comptez environ 24% de taxation.

Trader Actif, Forex, Day Trading:

Vous êtes négociateur de valeurs, indépendant et à temps plein exerçant à titre habituel des transactions sur les contrats à termes d’instruments financiers. En France, il sera considéré comme trader professionnel toute personne réalisant régulièrement des opérations d’achat et de vente.

Dans ce cas, vous êtes soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Vous devrez déclarer des bénéfices non commerciaux (BNC) et un statut professionnel (entreprise individuelle par exemple).

  • Paiement de l’impôt sur les bénéfices entre 15 et 30%
  • Paiement de l’impôt sur les dividendes après déduction d’un abattement de 34% (pour les actions)
  • Charges sociales taxées à hauteur de 10 à 15%

Bilan : entre 25 à 45% de vos plus values. Sachez cependant que si vous optez pour le régime dit « réel » vous pourrez déduire vos frais liés à l’activité (ordinateurs, local…)

3 – Consultez votre inspecteur des impôts local : c’est gratuit

Pour être tranquille et éviter les mauvaises surprises, il vous faut impérativement contacter votre fisc local. En effet, il n’y a pas de réponse « type » à ce jour : votre situation est unique, elle dépend de votre statut professionnel (EI, EURL…) les instruments que vous tradez (actions, forex…), mais aussi les montants.
Vous pourrez obtenir une réponse écrite qui fera foi et vous protégera en cas de litige.

4 – Vous débutez ? Rien ne presse…

Si vous débutez, notez ce billet dans un coin de vos favoris pour y repenser le temps venu, mais ne vous prenez pas la tête pour le moment ! En effet l’imposition se fait sur les BENEFICES. Cela veut dire qu’il faut déjà, qu’après un an de trading, vous soyez en positif pour commencer à y songer !
Alors ne mettez pas la charrue avant les boeufs, entraînez-vous sur compte démo, concentrez-vous sur votre apprentissage. Si vous débutez, vous avez au moins 1 an, voire deux, avant de devoir réellement vous poser la question de la fiscalité.

Je n’espère qu’une chose pour vous : qu’elle se posera bien ! 🙂

À très bientôt,

Sylvain.

61 COMMENTAIRES

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jean-marie10
9 juillet 2020 10:09

Salut monsieur supposons que je vivais hors de la France et je suis un trader indépendant . une fois en France pour mon séjour je dois payer l’ impôt dont il est question?

sandra11
14 mai 2020 13:33

Bonjour,

A l’approche de la date limite de déclaration de des impôts.
J’aimerais tout d’abord savoir si je doit déclarer mes trades que sur l’année 2019 du 01 Janvier 2019 au 31 décembre 2019?
Je possède un compte de trading et je doit calculer ma plus-value – ma moins value.
Mais j’aimerais savoir si par exemple je fais un dépôt de 500 euros et que le broker m’accorde un bonus de 500 euros ce qui me fera une balance de départ de 1000 euros.
Si je comprend bien, en fin d’année avec les PV-MV je me retrouve a 1500 euros cela veut dire que j’ai fait une PV de 1000 euros (1500 (PV-MV)-500 de dépôt) OU sa signifie que j’ai fais une PV de 500 euros (1500 (PV-MV)-500 de dépôt -500 de bonus du broker)?

sandra11
21 mai 2020 12:41

Bonjour,
Si je comprendre bien je dois juste déclarer mes comptes de trading situé à l’étranger sur le formulaire 3916?(chose obligatoire )
Dois-je comprendre qu’après analyse de mes PV-MV ,me retrouvant avec une PV de 152 euros et enlevant mon dépôt de 500e je suis a une PV NET de -348 euros.
Je ne suis pas dans l’obligation de le signaler au impôt?(cerfa des plus value et moins value).
Je suis perdue et ne souhaite pas être en situation de tord auprès du fisc.

anno
23 mars 2020 23:39

Bonjour,

j’ai dernièrement trader par l’intermédiaire d’un trader de chix-euro, j’ai fait un bénéfice, et suite à ce bénéfice la société de trade me demande une taxe de 32 % , de plus il me demande de verser cet argent sur un compte.

Cela vous semble ce normal cette taxe de 32% et à qu’il faut payer cette taxe.

Je pense que je me suis fait avoir par cette société et que c’est une arnaque.

Merci par avance pour votre réponse.

Bien cordialeme

Ludo6
28 mai 2017 03:13

Bonjour, en EI travailleur indépendant, il faut prendre en compte la fiscalité dès la première année car il y a le RSI … un forfait « minimum » à payer : avec ou sans bénéfices …

frederic46
14 mars 2017 12:04

Bonjour, je veux retirer mes bénéfices d’un compte de trading, mon interlocuteur me dit que je doit d’abord faire un virement avec un rib qu’il m’envoi, pour payer les impôts,puis il fera virer le montant restant sur mon compte bancaire.
Est ce une pratique légale ?
Merci de votre réponse

emeric
18 novembre 2016 11:26

Bonjour,

Sais tu quels sont les meilleurs pays pour s’installer et trader en terme de fiscalité et indépendamment de toutes autres considération?

Autrement dit je suis prêt a m’expatrier et je recherche la liste des pays pays ou je pourrai aller m’installer, trader avec un compte situé en dehors de ce pays et ne pas a avoir a payer d’impôt sur mon trading.

Merci

enori
5 janvier 2017 02:59

hi. tu as pu te renseigner pour les pays les plus avantageux pour le trading?
merci de ta réponse

enori
5 janvier 2017 03:01

Bonjour j’ai lu mais je n’ai pas vu quels sont les pays les plus avantageux pour le trading en étant pariculiers

yinhosan
11 septembre 2016 11:55

Bonjour,

Merci pour cet article. Pour ma part, je veux me lancer dans le trading de stock options (options sur titres) aux USA depuis la France. J’ai ouvert un compte chez un broker américain qui accepte les résidents français. Comment se passe la déclaration des gains réalisés sur ses options sur titres américains? Quels sont les taux applicables?

Merci par avance,

yinhosan
11 septembre 2016 11:17

Bonjour,

Merci pour cet article. Pour ma part, je veux me lancer dans le trading de stock options (options sur titres) aux USA depuis la France. J’ai ouvert un compte chez un broker américain qui accepte les résidents français. Comment se passe la déclaration des gains réalisés sur ses options sur titres américains? Quels sont les taux applicables?

Merci par avance,

Davildos
4 juin 2015 22:52

Bonjour,
Tout d’abord merci pour toutes ces infos.
Ma question est la suivante :
Je vis en zone hors EUR et USD et dispose cependant d’un compte en France.
Le fait de vivre à l’étranger m’exonère-t-il de la fiscalité française même si je réalise des retraits sur ce compte en France en fonction bien sûr des PV réalisées ?
Merci d’avance,
Cdt,
Davildos

joe
25 mars 2015 19:32

Bonjour,

j’aimerai avoir une petite info.

j’avais de l’argent à investir, j’ai créé une société à Hong Kong.
Je tarde avec cette société, car là-bas pas d’impôts sur les bénéfices.
Comme techniquement les impôts de cette société sont déjà payés, je ne payerai les impôts sur le revenu que quand je les déclarerai en France ? c’est a dire quand je débloquerai de l’argent du compte de ma société sur mon compte personnel ?
J’ai entendu plusieurs versions, du coup maintenant je ne sais plus quoi penser.
J’ai arrêté mon travaille en France, je ne demande aucune aide, car j’ai une capitale avec lequel je tarde qui va me permettre de vivre correctement.
Mais j’ai du mal à croire que le fisc français va me laisser juste payer mes impôts sur le revenu des sommes que je me reverse, en sachant que j’ai une société à Hong Kong qui m’appartient avec une belle somme d’argent sur son compte….

Quelqu’un est-il dans cette situation ? Car pour le moment je ne déclare rien du tout n’étant pas sure.

Et je me vois mal aller voir les impôts et leur demander conseille en expliquant que j’aie une société à Hong Kong.

De même que je me demande si la France pourra exiger ma comptabilité de Hong Kong ? certes j’en suis le directeur, mais vu que la société est dans une autre juridiction ?

Merci d’avance si vous pouvez m’aider

jack
5 novembre 2014 13:08

Bonjour Sylvain,
Merci pour toutes ces réponses. N’est t-il pas plus avantageux (flexibilité) de se mettre en EI plutôt qu’en EIRL (pas de satut morale,moins de contrôle, compta simplifié) ? Si on se lance avec 15000€ en pro doit on opter pour la micro-BNC ou la déclaration contrôlée ? Merci pour ton retour !

Lou et Tomasz
15 octobre 2014 11:01

Bonjour!!
J’aurais plusieurs questions, nous touchons le RSA (un peu ras la casquette de galérer en fin de mois)
Est ce qu’il y a un danger qu’on nous le supprime si nous plaçons un peu d’argent en Bourse?
Dois je le déclarer direct même sans bénéfice?
Et si bénéfice il y a, devons nous nous déclarer comme travailleur indépendant? ou un statut de la sorte?
Toujours si bénéfice il y a, pensais vous qu’on peu garder notre minimum vital sous la main?

Merci de prendre le temps de me repondre sylvain,
Cordialement
Lou et Tomas

Line
9 septembre 2014 12:47

Bonjour à tous,

Je vais sous peu créer une EIRL afin d’exercer à temps plein. Pour info : pour le moment je suis au chômage.
Je suis un peu perdue car j’ai consulté un expert en création d’entreprise. Il m’a dit que si je choisis l’impôt sur le revenu, sera considéré comme revenu les rémunérations que je me ferais moi-même via mon compte de trading. C’est-à-dire par exemple que si chez mon broker j’ai 50 000 € et que la 1ere année je fais 20 000 € de plus-values mais que je ne les retire pas sur mon compte bancaire, c’est alors considéré comme un réinvestissement car je ne dispose pas de l »argent et je devrais déclarer 0 dans la case BNC. Les plus-values sont alors associées au Chiffre d’Affaire ???

Merci pour vos réponses

Line
10 septembre 2014 08:09

Merci Sylvain, tu me rassure, je doutais un peu des dires de cet expert.
Une dernière petite question : une fois en EIRL, lorsque je veux ouvrir un compte chez un courtier, faut il dorénavant ouvrir un compte « entreprise » ou toujours « particulier » ?

Merci,

Augustin
1 septembre 2014 19:21

Bonjour Sylvain.

Merci pour cet article.

Si je comprend Bien, Si je fait un dépôt de 1000€ et qu’en fin d’année avec les PV et le MV je me retrouver avec 1 500€ cela veut dire que j’ai fait une PV de 500€ c’est bien ça?

Maintenant, je vais déclarer un PV de 500 € et si je suis taxé à 20% je payerais un impôt de 500*0,2= 100€. c’est bien ça?

Cordialement.

MICKAEL
22 août 2014 00:11

Bonjour,

Vous dites que les impôts sont « reportable pendant 10 ans »…
Est-ce que cela signifie que si, la première année, on fait une PV de 50K€ (soyons fou.. la chance du débutant etc) on a le droit, a la fin de l’année de se dire « je payerais dans 10 ans » ?
Bien évidemment faudra faire la fourmis et pas la cigale… pour pouvoir assurer dans 10 ans !

Parce que dans le cas suivant :
Je gagne 50 000 la première année, je paye, admettons, environ 20 000 euros au fisc. La deuxième année j’ai complètement foiré et je perd 50 000. En gros sur les deux ans j’ai rien gagné en trading ! Par contre le Fisc m’a soutiré 20 000 euros !
Si j’avais reporté ne serait-ce qu’un an j’aurais pu dire au fisc : ah ben non au final j’ai eu sur deux ans une PV de 0 donc je vous dois rien ! Bref on a intérêt à reporter le plus longtemps possible pour combler les pertes avec l’argent qu’on aurait donner au fisc si on avait déclarer plus tôt…

Dans le cas ou j’ai pas du tout capté et qu’ne fait on ne peut lisser d’une année sur l’autre et que donc je devrais quand meme 20 000 euros au fisc. N’as-t-on pas intérêt à quand même garder cet argent pour le faire travailler pendant 9-10 ans ?

Merci

Slim
23 juin 2014 16:39

Bonjour Sylvain,

Je souhaite savoir si vous connaissez les règles de fiscalité mais aux USA? Ayant déjà effectué un stage dans le trading la bas, je souhaiterai me positionner sur ce marché.

Cordialement

pierrick
25 avril 2014 15:18

Bonjour,

Je vais devoir declarer mes comptes ouvert depuis environ un an. Comment dois je procéder ? Je le fais en meme temps que ma declaration ? Dois je envoyer les papiers (je fais ma delcaration en ligne habituellement). Dois je envoyer les justificatifs des differents trades ? J’ai des MV et des PV dois je remplir les MV sur papier libre comme vu sur certains sites ?

Merci de votre retour.

Cordialement,

Gael de zenoption
13 mars 2014 12:39

Pour répondre à la question de Lofti du 2 septembre :
Petite info méconnue, il n’est pas besoin de quitter la France pour ne pas être imposé sur les plus-values mobilières :
– Polynésie française
– Nouvelle Calédonie
Pas d’impôt sur les PV, et le reste des impôts également plus doux.
Pas mal comme destinations pour une expatriation 😉

Lycéen
5 avril 2014 22:15

Rien ne t’empêches après d’utiliser les économies d’impôts réalisées pour voyager 🙂

fanfan9067
6 décembre 2013 20:10

bonjour j’aurais voulu avoir un renseignement.
sur un site de trading si au bout d’un certain temps j’arrive à avoir 1000 euros et que je retire sur mon compte 700 ou 800 euros, faut il que je déclare cette somme?
merci

Stéphane Rambaud
13 mars 2014 06:46

Merci Sylvain pour cette réponse à Fanfan9067 et pour cet article.
Je me renseigne sur la bourse et donc je te dis un grand merci pour ce blog.

Et justement concernant ta réponse sur les moins values une question persiste. Et si tu peusx répondre avec les chiffres de mon exemple ce sera plus clair pour tout le monde.

Si on prend la situation du trader PRO qui achète et vend 1 ou plusieurs fois dans la même journée. Forcément il y aura des coup avec moins value et d’autres avec plus value.

Imaginons avec des chiffres simples que sur l’année avec tout cumulé on fait 50 000 de plus value et 30 000 de moins value.

Au finale on déclare « plus valus » – « moins value » pour l’impôt dans la case BNC soit 20 000 ?

C’est ça où c’est encore différent et si tu peux montrer avec ces chiffre comment on déclare.

Je pense que cette question est importante et que beaucoup de gens se la pose.

*****

Autre question : le fisc nous embête pas avec la TVA ?

Je demande cela car étant auto entrepreneur ( pour le moment sans TVA ) donc pour le moment cela va, mais je suis au plafond et si je me lance en bourse je vais le dépasser et devoir passer en réel, et la forcément sous TVA. Et comme en bourse y en a pas… comment cela se passe ?

Stéphane Rambaud
15 mars 2014 23:10

Merci beaucoup Sylvain pour ces confirmations.

ricou
8 novembre 2013 17:30

bonjour et bravo pour ton site j’aime bien ta position de neutralité par rapport a l’affiliation ….succés garantit.
voici une situation….
Je suis débutant, au chômage…admettons que je gagne en trading sur forex cette première année du genre 10 000 euros, chose que je ne peux pas savoir a l’avance bien sûr j’ai effectué du scalping et que le volume est assez important sur l’année…
les impôts vont ils me classer direct en pro !? j’ai lu sur un site qu’il y avait un seuil de plus value pour basculer en pro de l’ordre de 34 000 euros/an je crois..
de plus si je n’ai pas déclaré de EI par exemple, qu’est que je risque.je pense que beaucoup de gens qui souhaitent se lancer se poqse cette question….
cordialement

lotfi
2 septembre 2013 13:56

Bonjour et merci pour ton article, j’ai une question :
quelles sont les pays idéal fiscalement pour trader en action.
car cela ne me gênerai pas pour partir….
j’ai beaucoup de mal a avoir l’info… 🙁
de mon côté, je c que la belgique en intra day c pas aussi intéressant que çà !
l’espagne pareil à par pour le climat lol
la chine décalage et condition de sol sol hallucinante :-/ et pourtant il y a beaucoup de chinois en France qu’il ne remplisse pas leur condition !!!
les USA décalage horaires bof et j’en sais pas plus !!!

apparemment : l’Algérie ne prend aucune imposition sur une activité extérieur au pays dans le cadre de la finance (plus values action) – info : consulat de Paris – service éco…
à ce jour c’est ma meilleur option

dc pour vous quelles sont les meilleurs pays où c’est fiscalement intéressant de trader à compte propre en action et que l’installation soit aisé ???

cdlt
Lotfi

corinne
29 mai 2013 18:51

Bonjour,
Je suis au rsa.
Je me suis lancé au trading, et j’ai gagné environ 7000€ net, car j’avais un compte aussi géré, avec 30% de frais.

Pour ce compte pamm, j’enlève les 30% tout de même?
merci

mael
10 mai 2013 11:12

bonjour,
est-ce que le fait de faire du trading à temps plein et de déclarer nos revenus selon l’imposition, permet de cotiser pour sa retraitre? merci
cordialement.

57seb
22 janvier 2013 00:27

Bonsoir! Merci de vos articles que je lis tjs avec attention mais en même temps un peu complexes…

Sinon pourriez vous développer la partie 4? Cad votre citation : "Si vous débutez, vous avez au moins 1 an, voire deux, avant de devoir réellement vous poser la question de la fiscalité."

Quelque chose m'interpelle dans votre article : Un particulier ne peut pas trader? Est il obliger d'ouvrir une entreprise pour pouvoir trader?

bluejarod
6 janvier 2013 19:44

Bonjour,

Merci pour cet article très intéressant, on ne pense pas assez à la douleureuse…

Mais j'ai une question particulière, je suis encore étudiant, j'ai donc des revenus salariés relativement faibles, cependant j'arrive à peu près à dégager un gain de 1000 euros par mois en trading d'actions.

Mes revenus faibles me permettront-ils d'ˆetre moins taxés sur mes plus values boursières?

Merci pour votre réponse.

Cordialement.

Johnly
28 novembre 2012 20:11

Bonjour,

Je pense que pour le trader occasionnel im-l manque l'application de la CSG: 19% au 24% de forfait.

Cela fait donc sur les plus values de l'année une fiscalité de 39%.

Cordialement

Johnly
29 novembre 2012 19:05

En fait dans la gestion de patrimoine privé, vous n'êtes pas imposé sur l'impôt sur le revenu mais vous êtes imposé uniquement sur les plus-values réalisées et ce montant est à déclarer avec sa déclaration d'IR.

Le taux sur les plus-values (après déduction des moins values) réalisées est de 24 + 19.

Bien cordialement

Trading-Systematique
17 novembre 2012 14:20

Salut Sylvain,

Je m'étais aussi renseigné sur la création d'une société de gestion et les conditions sont effectivement drastiques : par exemple devoir détenir 125 000 € de capital accessible en tout temps. De quoi en décourager plus d'un. 🙁

La fiscalité des clubs d'investissement semble relativement intéressante, car elle permet apparemment de différer l'imposition jusqu'au moment de la sortie des fonds (jusqu' 10 ans). Est-ce que t'as des infos là-dessus ?

Trading-Systematique
17 novembre 2012 17:28

Je suis bien d'accord, et je crois même qu'elles garantissent aux grands groupes leur main mise sur l'épargne des Français. D'autre part, j'ai l'impression qu'en France il est plus rentable de s'intéresser à la fiscalité qu'aux marchés ! Je vais contacter Sek, merci. 🙂

Ouzal
13 novembre 2012 00:25

Bonjour, très bonne article qui peut être très utile, pas de mon cas encore jespère me mettre au trading dans pas longtemps, j'essaie d'enmagasiner le plus de connaissance en économie au jargon de la bourse etc.. pour enfin pouvoir ouvrir un compte réel et avoir le plaisir de jouer à ce jeu qu'est la "bourse" !

Cordialement Mr.Ouzal

QUI SUIS-JE ?

Je m'appelle Sylvain March, et je suis trader indépendant depuis 2008.

J'investis en bourse avec mon propre capital et cette activité, simple et mobile, me permet de vivre et travailler n'importe ou dans le monde.

Egalement auteur financier et formateur,

je partage sur ce blog des méthodes efficaces que j'ai testées, et qui vont aussi fonctionner pour vous.

L'objectif ?

Vous aider à tirer des vrais revenus de la bourse.

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